Achat de piece auto – pièces détachées au juste prix N°1 des pièces auto neuves
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  • Du lundi au vendredi, de 8h30 à 19h30
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Conditions générales de vente

Table des matières

  1. Introduction
  2. Passer une commande
  3. Paiement sécurisé
  4. Obligation de paiement des commandes passées
  5. Informations produits
  6. Prix
  7. TVA
  8. Disponibilité
  9. Livraison
  10. Droit de rétractation
  11. Délai de retour élargi par Oscaro.com à 365 jours
  12. Garanties
  13. Litige et responsabilité
  14. Protection des données personnelles
  15. Propriété intellectuelle
  16. Contenu du site
  17. Liens avec les sites tiers

I Introduction

Oscaro.com commercialise auprès du grand public des pièces neuves et d'origine, conformes aux spécifications des constructeurs.

Tout achat réalisé sur le site Oscaro.com est exclusivement régi par les Conditions Générales de Vente (CGV) détaillées ci-dessous, opposables à tout utilisateur du site Oscaro.com pour une livraison en France métropolitaine (Corse comprise). Oscaro.com se réserve la possibilité de modifier ses CGV à tout moment et sans préavis. Les CGV modifiées prendront effet à compter de leur affichage sur le site.

La Société Oscaro.com est une Société Anonyme au capital de 47 160 EUROS, dont le siège est situé au 34, avenue des Champs Elysées, 75008 Paris. Elle est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 434 474 284 et enregistrée sous le n° de TVA intracommunautaire FR11 434 474 284.
La société Oscaro.com est dirigée par Monsieur Pierre-Noël LUIGGI, Président du Directoire et Responsable de la publication.
Oscaro.com adhère au code de déontologie de la Fédération des Entreprises de Vente à Distance (FEVAD).

Tout utilisateur du site doit avoir la pleine capacité juridique telle que définie par les articles 1123 et suivants du code civil.

En cliquant sur le bouton "Valider la commande", le Client accepte sans réserve l'application des CGV telles qu'affichées sur le site.

II Passer une commande

Pour passer commande, nous mettons à disposition du public différents moyens :

  • par Internet directement sur le site Oscaro.com 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7

  • par téléphone au 01 76 49 49 49 (numéro non surtaxé, prix d'une communication locale), du lundi au vendredi de 8h30 à 19h30 sans interruption

  • par courrier : en imprimant le bon de commande proposé à l'écran et en le joignant à l'envoi du règlement par chèque à l'adresse suivante :

    OSCARO.COM
    BATIMENT A1
    6 ROUTE DU BASSIN N°1
    PORT DE GENNEVILLIERS
    92 635 GENNEVILLIERS CEDEX

Dès la validation de sa commande, le Client reçoit un e-mail de confirmation qui vaut preuve de sa commande.

Notre Service Client est disponible, par téléphone au 01 76 49 49 49 (numéro non surtaxé), du lundi au vendredi de 8h30 à 19h30 sans interruption pour l'aide avant-vente, le suivi de commande et le service après-vente.

Le Client peut également joindre le Service Client via la rubrique en ligne « Nous contacter ».

III Paiement sécurisé

  1. Moyens de paiement

    Oscaro.com met à disposition de ses Clients plusieurs modes de paiement :

    • Par carte bancaire: transaction sécurisée avec le système MERCANET de BNP Paribas ou le système Be2Bill avec Natixis Paiement.

    • Par carte bancaire en trois fois sans frais : solution de financement via notre partenaire Cofidis. Ce mode de règlement est réservé aux commandes d'un montant compris entre 150 et 1 000 euros frais de port compris.

    • Par PayPal : transaction sécurisée avec le système MERCANET de BNP Paribas.

    • Par Paylib : transaction sécurisée proposée par les banques BNP Paribas, Société Générale, La Banque Postale ou Hello Bank.

    • Par chèque, en envoyant un chèque avec le numéro de commande à :

      OSCARO.COM
      BATIMENT A1
      6 ROUTE DU BASSIN N°1
      PORT DE GENNEVILLIERS
      92 635 GENNEVILLIERS CEDEX

    Les chèques bancaires doivent être payables par une banque domiciliée en France Métropolitaine et parvenir à Oscaro.com dans les quarante-cinq (45) jours suivants la commande (à défaut la commande sera annulée).

    Dans le cas d'un paiement par carte bancaire, carte bancaire en trois fois sans frais ou PayPal, le débit aura lieu à la validation du paiement, déclenchant alors la préparation de la commande par les services d'Oscaro.com.

    Dans le cas d'un paiement par chèque, la commande sera prise en compte lorsqu'Oscaro.com aura reçu et enregistré le chèque, déclenchant alors la préparation de la commande par les services d'Oscaro.com.

    Pour plus de détails pratiques, la FAQ d'Oscaro.com (Foire Aux Questions) est à la disposition des utilisateurs du site Oscaro.com.

  2. Sécurisation des paiements

    Afin de participer à la lutte contre les fraudes aux moyens de paiement sur Internet et de contribuer à la protection des consommateurs, Oscaro.com a mis en place différentes procédures de sécurisation des paiements sur son site.

    Dispositif spécifique aux paiements par carte bancaire :

    Oscaro.com vérifie la fiabilité des informations saisies lors de l'enregistrement d'une commande.

    Dans ce cadre, le Service Client d'Oscaro.com pourra demander par e-mail au Client de lui communiquer des justificatifs d'identité et de domicile. Le traitement de sa commande ne débutera qu'à réception des justificatifs demandés.

    Si le Client ne répond pas à cette demande sous sept (7) jours, ou si les documents communiqués ne sont pas de nature à conforter la réalité de l'identité et de la domiciliation de l'acheteur, la commande sera annulée et le Client en sera informé par e-mail.

    Oscaro.com a également recours au protocole 3D Secure. Ce dispositif consiste à s'assurer de l'authentification du porteur de carte bancaire au moment du paiement (FAQ - Qu'est-ce que le paiement 3D Secure?).

    Dispositif spécifique aux paiements par chèque :

    Oscaro.com, en collaboration avec Transax, contrôle les paiements par chèques afin de prévenir les risques liés à l'utilisation frauduleuse de chéquiers. Les informations figurant sur les chèques (« bande CMC 7 » : sigle de Caractères Magnétiques Codés à 7 bâtonnets), font l'objet d'un traitement automatisé de données dont la finalité est de délivrer un avis sur le chèque afin de garantir ou non à Oscaro.com le paiement émis. La mise en œuvre de ce traitement est assurée par Certegy qui consulte le FNCI (Fichier National des Chèques Irréguliers) de la Banque de France et utilise un ensemble de paramètres d'aide à la décision.

    Oscaro.com informe le Client que les chèques que Certegy refuserait de garantir ne seront pas acceptés comme mode de règlement. Dans cette hypothèse, Oscaro.com proposera au Client qui souhaiterait maintenir sa commande de la régler par un autre moyen de paiement (carte bancaire ou PayPal),

    Conformément à la législation française en vigueur, Certegy ne dispose d'aucun accès ni regard sur le compte bancaire du titulaire du chèque.

    Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à Certegy - Service Juridique - 11 avenue Dubonnet - 92400 Courbevoie.

IV Obligation de paiement des commandes passées

Toute commande passée sur le site Oscaro.com oblige le Client à en payer immédiatement et intégralement le prix (sauf sélection du paiement par carte bancaire en trois fois sans frais).

Les achats réalisés sur le site Oscaro.com sont soumis à une clause de réserve de propriété. Ils demeurent la propriété d'Oscaro.com jusqu'à complet encaissement du prix de la commande.

La charge des risques est transférée au Client dès la livraison. A partir de ce moment, le Client est responsable de la bonne conservation des pièces.

Oscaro.com sera en droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande dès lors qu'une fraude au moyen de paiement sera suspectée ou encore qu'un impayé Client portant sur une commande antérieure subsiste.

V Informations produits

Oscaro.com attache un soin tout particulier à cet aspect. Cependant, les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduites illustrant les produits sont donnés à titre indicatif, et peuvent être sujets à modification sans préavis.

Les produits vendus par Oscaro.com ne peuvent être montés que sur les véhicules ou les systèmes recommandés par le constructeur ou l'équipementier, par une personne compétente et sous sa seule responsabilité. Oscaro.com ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des conséquences d'un mauvais montage ou de l'utilisation d'un produit inadapté sur un véhicule.

VI Prix

Les prix des produits vendus sur le site Oscaro.com sont exprimés en euros Toutes Taxes Comprises (TTC) hors participation aux frais d'expédition.

Les prix restent en vigueur tant qu'ils sont affichés sur le site Oscaro.com.
Oscaro.com se réserve le droit de modifier les prix des pièces à tout moment.
Les prix facturés sont ceux affichés sur le site au moment de la validation de la commande.

Les prix barrés affichés sur le site sont les prix publics TTC de référence conseillés par les équipementiers fabricants.

Une participation aux frais d'expédition est demandée au Client, dont le montant varie en fonction du transporteur sélectionné (paragraphe IX Livraison) et, le cas échéant, de réductions promotionnelles sur les frais de port.
Le montant de la participation aux frais de port est rappelé sur le récapitulatif précédant la validation de la commande.

VII TVA

Tous les produits vendus sur Oscaro.com sont exclusivement livrés en France métropolitaine, Corse comprise. Le taux de TVA français en vigueur à la date d'enregistrement de la commande s'applique donc à toutes les factures émises par Oscaro.com.
Oscaro.com ne pratiquant pas la détaxe, aucun formulaire de détaxe ne sera remis à ses Clients.
Pour information, les règles fiscales en vigueur n'autorisent pas les résidents de l'Union Européenne, des départements d'Outre-Mer et de Monaco à bénéficier d'une détaxe.

VIII Disponibilité

Oscaro.com honorera les commandes dans la limite de ses stocks et de ceux de ses fournisseurs.

En cas de non disponibilité avérée d'un produit commandé, Oscaro.com recherchera s'il dispose d'un produit répondant aux mêmes caractéristiques techniques, ainsi que de qualité et de prix similaires.
Si Oscaro.com trouve un produit répondant à ces critères, il l'adressera au Client, conformément à la faculté prévue par les dispositions de l'article L121- 20 -3 al.3 du Code de la Consommation, ceci afin de ne pas pénaliser un Client qui souhaiterait procéder rapidement à la réparation ou à l'entretien de son véhicule.
S'il existe une différence de prix entre le produit commandé et le produit livré, elle sera traitée de la manière suivante :

  • Si la différence de prix est en faveur du Client, Oscaro.com prendra la différence de prix à sa charge.

  • Si la différence de prix est en faveur d'Oscaro.com, la différence de prix sera reversée au Client.

Le Client conserve toute latitude pour refuser le produit de remplacement livré en exerçant son droit de rétractation légal (Chapitre X) ou son droit de retour élargi par Oscaro.com (Chapitre XI). Dans ces deux hypothèses, les frais de retour du produit seront pris en charge par Oscaro.com à hauteur du tarif de La Poste Colissimo suivi (FAQ Procédure de retour) après transmission du justificatif de dépense par le Client.

Si aucun produit répondant aux critères ci-dessus n'est trouvé, l'article indisponible sera remboursé au Client.
Ce remboursement sera effectué en utilisant le moyen de paiement ayant servi pour régler la commande (selon le cas, chèque bancaire à l'ordre du Client retourné à l'adresse de facturation ou crédit du compte bancaire lié à la carte utilisée, ou remboursement sur le compte PayPal utilisé). Par dérogation, le remboursement consécutif à un règlement par carte bancaire en 3 fois sans frais (solution Cofidis®), sera effectué par chèque.
Pour plus de précisions, voir la FAQ d'Oscaro.com (Foire aux Questions).

IX Livraison

Lieu de livraison

Les produits achetés sur Oscaro.com sont livrés exclusivement en France métropolitaine (Corse comprise). Oscaro.com n'offre pas de service de retrait sur sa plate-forme logistique, et ne livre ni les boîtes postales, ni les bases militaires.

Les produits commandés sont livrés à l'adresse de livraison renseignée lors du processus de commande (le Client doit s'assurer que l'adresse fournie est exacte et complète) ou au point de retrait choisi par le Client..

Délai et suivi de la livraison

Le délai de livraison d'une commande se compose :

  • du délai de préparation : vérification des informations saisies par le Client + préparation de la commande + prise en charge du ou des colis par le transporteur.

  • et du délai d'acheminement du ou des colis, qui dépend du transporteur choisi par le Client.

Les commandes sont préparées dans un délai de 24 à 48 heures (hors commandes passées en week-end et jour férié).

Les délais d'acheminement constatés chez nos transporteurs sont en période ordinaire :

  • de 24 heures via Chronopost ou Chrono Relais.
  • de 48 heures via Colissimo, Relais Colis ou France Express.

En tout état de cause Oscaro.com s'engage à livrer le produit commandé dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la validation de la commande (ou de l'enregistrement du chèque en cas de règlement par ce mode de paiement).

Les articles composant une même commande sont, en principe, livrés en une seule fois. Exceptionnellement, Oscaro.com se réserve la possibilité de fractionner les livraisons. Dans ce cas, la participation aux frais d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

Le statut de la commande est accessible dans la rubrique « Mon compte », qui se mettra à jour automatiquement quelques minutes après la validation de la commande sur le site.

Ouverture d'une enquête auprès du transporteur consécutive à un retard de livraison

Oscaro.com suit les délais de livraison des colis remis aux transporteurs et une enquête est ouverte par la Société auprès du transporteur dès qu'un délai d'acheminement anormal est constaté. Une solution sera apportée au Client au plus tard dans les 5 jours suivant l'ouverture de l'enquête.

En cas de non-réception d'une commande dans les 72 heures suivant la réception de l'e-mail d'expédition envoyé par Oscaro.com, si le Client n'a pas été contacté par Oscaro.com et n'a pas reçu d'autres informations concernant la livraison de sa commande (e-mail ou SMS du transporteur), il est invité à contacter le Service Client pour l'alerter du retard de livraison constaté, au 01 76 49 49 49, du lundi au vendredi, de 8h30 à 19h30, ou par e-mail sur le formulaire de suivi de commande depuis la rubrique « Mon compte ».

Contrôle du colis et de son contenu

En fonction du transporteur sélectionné, la remise du colis se fait en relais contre signature, à domicile en main propre (avec ou sans signature) ou directement dans la boîte aux lettres du Client.

Quel que soit le mode de remise du colis, son destinataire est tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que le contenu du colis (avarie, pièce manquante, colis endommagé, pièce cassée).

En cas de contestation :

  • si le colis lui est remis en main propre par le transporteur, le Client est invité à faire mention de ses contestations directement sur le bon de livraison du transporteur et le cas échéant refuser le colis,

  • si le colis n'est pas remis en main propre, le Client est invité à adresser ses contestations au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception, au plus tard dans les trois (3) jours suivant la réception du colis.

En parallèle de cette démarche et dans ce même délai de trois (3) jours, le Client doit tenir informé Oscaro.com des anomalies constatées. Il peut le faire par courrier adressé au Service Client, ou via la rubrique « Mon compte » sur le site Oscaro.com, ou encore par téléphone (au 01 76 49 49 49) en mentionnant précisément le problème rencontré.

Passé le délai de trois (3) jours, la livraison sera réputée complète et les produits livrés seront réputés exempts de tout vice apparent. En conséquence, Oscaro.com n'acceptera plus aucune réclamation pour cause d'avarie, produit manquant, colis endommagé, pièce cassée à la réception.

En revanche, bien entendu, le Client conserve le bénéfice de la garantie de conformité et des vices cachés pour des dysfonctionnements que le Client ne pouvait déceler lors de la livraison.

Montant de la participation aux frais de livraison :

Nous proposons plusieurs modes de livraison (voir ci-dessous) dont le détail des conditions est précisé dans la Foire Aux Questions du site Oscaro.com :

  • Colissimo Suivi en 48h pour 4,99€

  • Chronopost en 24h pour 9,99€

  • Relais ­Colis en 48h en point relais pour 2,99€

  • Chrono Relais en 24h en point relais pour 4,99€

  • France Express en 48h pour 12,99€, pour les produits encombrants ou visés par la norme ADR (*) (Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route)

    (*) Pots et tuyaux d'échappement de plus d'un mètre, ainsi que les batteries visées par la norme ADR.

    La livraison de toute commande comportant au moins un des articles considérés se fera exclusivement et intégralement via le transporteur France Express, avec prise de rendez-vous.

X Droit de rétractation

Le délai de rétractation légal est de quatorze (14) jours.

Suivant les dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d'un contrat conclu à distance sans avoir à motiver sa décision.


Modalité d'exercice du droit de rétractation

Aux termes des dispositions légales, le Client dispose de quatorze (14) jours à compter de la réception de son colis pour informer Oscaro.com de sa décision de se rétracter en lui adressant, en ligne sur le site, par courrier ou par e-mail, le formulaire de rétractation prévu à cet effet, ou encore par le biais de toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter.
Le Client doit renvoyer les pièces dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la communication de sa décision de se rétracter.

Ainsi, pour être pris en charge au titre du droit de rétractation, les produits retournés doivent impérativement parvenir chez Oscaro.com :

  • avant l'expiration du délai précité,

  • complets et dans leur emballage d'origine,

  • en état de commercialisation (c'est-à-dire notamment en parfait état de fonctionnement, propre, non usé, non endommagé).

Les produits arrivés chez Oscaro.com dégradés / cassés / usés / marqués par une manipulation impropre à un montage conforme aux spécifications du fabricant et aux règles de l'art ou par un emballage insuffisamment protecteur durant le transport, seront refusés. Ils n'ouvriront donc pas droit à remboursement. Le Client sera informé par e-mail du rejet de sa demande de rétractation ainsi que des raisons de ce rejet. Dans un délai de sept (7) jours suivant la réception de cet e-mail, le Client a la possibilité de faire savoir à Oscaro.com, par retour d'e-mail ou par téléphone, qu'il souhaite récupérer son article refusé. Pour cela il doit faire parvenir à Oscaro.com un chèque de 7,75 euros TTC au titre de la participation aux frais d'expédition en Colissimo. Pour les pièces d'un poids inférieur à 1kg, nous invitons le Client à se rapprocher du Centre de Relation Client qui lui communiquera le montant de la participation demandée.
Conformément à la loi, le droit de rétractation donne au Client la possibilité d'apprécier les caractéristiques et le bon fonctionnement des articles commandés. En aucun cas il n'autorise le Client à retourner une pièce usée.
Il est demandé au Client de bien vouloir respecter la procédure de retour décrite dans la Foire Aux Questions d'Oscaro.com.


Restrictions spécifiques au bénéfice du droit de rétractation :

S'agissant des articles de Documentation Automobile, ainsi que des ampoules Xénon, ceux-ci doivent être retournés à Oscaro.com sous blister non ouvert.
Les huiles et les produits d'entretien ne peuvent pas être retournés une fois ouverts.

Conditions de remboursement

L'exercice du droit de rétractation dans des conditions conformes (voir ci-dessus), donne lieu au remboursement.

  • du prix facturé pour les articles retournés,

  • des frais de livraison facturés

  • dès lors que la commande est retournée complète.

Les frais de retour sont à la charge du Client.

Toutefois, si la rétractation est due à la réception d'une pièce autre que celle commandée, Oscaro.com prend en charge les frais de retour exposés par le Client à hauteur du tarif La Poste Colissimo suivi. Pour obtenir le remboursement de ses frais de retour, le Client est invité à joindre à Oscaro.com (en ligne via la rubrique « Mon compte » ou par courrier) son justificatif de dépense.

Par ailleurs, les produits livrés via France Express doivent impérativement être retournés via France Express. Le Client est invité à prendre contact avec le Service Client d'Oscaro.com pour organiser le retour de la pièce par France Express. Le coût pour le Client des frais de retour via France Express est identique aux frais de port aller facturés. Ce montant sera déduit du remboursement dû au Client.

Délais et modes de remboursement

Si le droit de rétractation est exercé jusqu'à l'échéance du délai légal de quatorze (14) jours, le remboursement interviendra dans les quatorze (14) jours suivant sa rétractation sous réserve qu'Oscaro.com ait reçu les pièces ou la preuve d'expédition (photo du contenu du colis et bordereau d'expédition) dans ce délais. Si le Client dépasse les délais d'information et/ou d'expédition du produit ci-dessus, son remboursement interviendra dans les conditions du droit de retour élargi par Oscaro.com (paragraphe XI).
Le remboursement se fait selon le mode de paiement initialement utilisé pour l'achat (chèque, carte bancaire, compte PayPal).
Toutefois le remboursement consécutif au règlement d'une commande par carte bleu en trois fois sans frais sera effectué par chèque.

Les chèques de remboursement sont édités au nom du Client et adressés à l'adresse de facturation mentionnée sur le compte du Client.

Il est rappelé que lors d'un remboursement par carte bancaire, la rapidité avec laquelle le compte bancaire est crédité dépend du type de carte du Client. Dans le cas d'une carte à débit immédiat, le compte courant est généralement crédité sous 3 jours. Dans le cas d'une carte à débit différé, le crédit apparaît en fin de mois sur le compte carte de crédit et non sur le compte courant.

XI Délai de retour élargi par Oscaro.com à 365 jours

Oscaro.com offre à ses Clients la possibilité de retourner les articles commandés et encore neufs, pendant 365 jours calendaires, dans les conditions décrites ci-dessous. Ce délai court à compter de la date de livraison de la commande.

Modalités à suivre pour le retour de pièces neuves

Les produits retournés doivent impérativement parvenir chez Oscaro.com :

  • avant l'expiration du délai de 365 jours calendaires,

  • neufs,

  • complets,

  • et dans leur emballage d'origine non endommagé.

S'agissant des articles de Documentation Automobile, ainsi que des ampoules Xénon, ceux-ci doivent être retournés à Oscaro.com sous blister non ouvert.
Les huiles et les produits d'entretien ne peuvent pas être retournés une fois ouverts.

Les produits arrivés chez Oscaro.com qui ne seraient pas neufs et dans leur emballage d'origine non endommagé seront refusés au titre du droit de retour. Ils n'ouvriront donc pas droit à remboursement. Le Client sera informé par e-mail du rejet de sa demande de retour ainsi que des raisons de ce rejet. Dans un délai de sept (7) jours suivant la réception de cet e-mail, le Client a la possibilité de faire savoir à Oscaro.com, par retour d'e-mail ou par téléphone, qu'il souhaite récupérer son article refusé. Pour cela il doit faire parvenir à Oscaro.com un chèque de 7,75 euros TTC comme participation aux frais d'expédition en Colissimo. Pour les pièces d'un poids inférieur à 1kg, nous invitons le Client à se rapprocher du Centre de Relation Client qui lui communiquera le montant de la participation.

Il est demandé au Client de bien vouloir respecter la procédure de retour décrite dans la FAQ d'Oscaro.com (Foire Aux Questions).

Par exception, la faculté de retour sous 365 jours n'est pas ouverte pour les produits offerts par Oscaro.com à l'occasion d'un jeu concours notamment.

Conditions de remboursement

Si le retour est accepté par Oscaro.com, il donne lieu au remboursement du prix facturé pour les pièces retournées. Il comprend également le remboursement des frais de livraison facturés si la commande complète est retournée.

Les frais de retour sont à la charge du Client.

Toutefois, si le retour est dû à la réception d'une pièce autre que celle commandée, Oscaro.com prend en charge les frais de retour exposés par le Client à hauteur du tarif La Poste Colissimo suivi. Pour obtenir le remboursement de ses frais de retour, le Client est invité à joindre à Oscaro.com (en ligne via la rubrique « Mon compte » ou par courrier) son justificatif de dépense.

Par ailleurs, les produits livrés via France Express doivent impérativement être retournés via France Express. Le Client est invité à prendre contact avec le Service Client d'Oscaro.com pour organiser le retour de la pièce par France Express. Le coût pour le Client des frais de retour via France Express est identique aux frais de port aller facturés. Ce montant sera déduit du remboursement dû au Client.

Délais et modes de remboursement

Dans le cadre du droit de retour de 365 jours le remboursement interviendra dans un délai maximum de trente (30) jours suivant la réception du produit dans les entrepôts d'Oscaro.com, sous réserve que le produit soit neuf et dans son emballage d'origine non endommagé,

Le remboursement se fait selon le mode de paiement initialement utilisé pour l'achat (chèque, carte bancaire, compte PayPal).
Toutefois le remboursement consécutif au règlement d'une commande par carte bancaire en trois fois sans frais sera effectué par chèque.

Les chèques de remboursement sont édités au nom du Client et adressés à l'adresse de facturation mentionnée sur le compte du Client.
Il est rappelé que lors d'un paiement par carte bancaire, la rapidité avec laquelle le compte bancaire est crédité dépend du type de carte du Client. Dans le cas d'une carte à débit immédiat, le compte courant est généralement crédité sous 3 jours. Dans le cas d'une carte à débit différé, le crédit apparaît en fin de mois sur le compte carte de crédit et non sur le compte courant.

Modalités à suivre pour le retour de consignes

Certains produits sont vendus sur Oscaro.com en échange standard (conformément à l'article 4 du décret n°78-993 du 4 octobre 1978 modifié par décret n° 80-709 du 5 septembre 1980). Il s'agit de pièces rénovées à neuf par les équipementiers qui présentent autant de fiabilité et de garanties que les pièces neuves.

Les pièces consignées sont signalées par une mention spécifique sur la fiche produit. Ces pièces sont moins chères que les pièces neuves. Le prix de vente du produit rénové acheté sur Oscaro.com inclut le montant de la consigne qui doit être réglé à l'achat. Ce montant est remboursé au Client dès lors qu'il renvoie sa pièce usagée qui se trouvait dans le véhicule à Oscaro.com, si son retour répond aux conditions ci-dessous.

Conditions de remboursement

Les consignes retournées doivent impérativement parvenir chez Oscaro.com :

  • avant l'expiration du délai de 365 jours calendaires à compter de la livraison de la pièce d'échange standard commandée sur Oscaro.com,

  • dans l'emballage de la pièce d'échange standard livrée par Oscaro.com,

  • la pièce usée doit être complète et non cassée.

A noter : aucune consigne ne sera remboursée si elle n'est pas liée à l'achat sur Oscaro.com du même type d'article (nature et affectation véhicule).

Il est demandé au Client de bien vouloir respecter la procédure de retour décrite dans les FAQ d'Oscaro.com ( Foire aux Questions).
Si le retour est accepté, il donne lieu au remboursement du prix de la consigne liée à l'achat du produit rénové.
Les frais de retour des consignes sont à la charge du Client et ne peuvent être remboursés par Oscaro.com.

Délais et modes de remboursement

Le remboursement de la consigne interviendra au plus tard dans un délai de trente (30) jours suivant la réception par Oscaro.com de la pièce consignée.

Le remboursement d'une consigne se fait selon le mode de paiement initialement utilisé pour l'achat de la pièce en échange standard (chèque, carte bancaire, compte PayPal).
Toutefois le remboursement consécutif au règlement d'une commande par carte bleu en trois fois sans frais sera effectué par chèque.

Les chèques de remboursement sont édités au nom du Client et adressés à l'adresse de facturation mentionnée sur le compte du Client.
Il est rappelé que lors d'un paiement par carte bancaire, la rapidité avec laquelle le compte bancaire est crédité dépend du type de carte du Client. Dans le cas d'une carte à débit immédiat, le compte courant est généralement crédité sous 3 jours. Dans le cas d'une carte à débit différé, le crédit apparaît en fin de mois sur le compte carte de crédit et non sur le compte courant.

XII Garanties

Si le véhicule du Client est encore sous la garantie du constructeur, le Client peut entretenir son véhicule avec des pièces achetées sur le site Oscaro.com sans perdre sa garantie constructeur (Arrêté ministériel du 26 mai 2014).

Tous les produits vendus par Oscaro.com sont couverts par les garanties légales de conformité et de vices cachés.

La garantie légale de conformité

En application des dispositions du Code de la Consommation reproduites ci-dessous, le Client bénéficie d'une garantie contre les défauts de conformité des pièces achetées sur le site Oscaro.com.

Article L211-4 : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité ».

Article L211-5 : « Pour être conforme au contrat, le bien doit :

  1. Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
    • Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

    • Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté ».

  2. Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté ».

Article L211-12 : « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ».

La garantie légale des vices cachés

En application des dispositions du Code Civil reproduites ci-dessous, le Client bénéficie d'une garantie contre les vices cachés des pièces achetées sur le site Oscaro.com.

Article 1641 : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »

Article 1648 al.1er : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acheteur dans un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice. »


Pour solliciter la garantie sur une pièce, il est essentiel que le Client conserve la facture d'achat du produit sous garantie et qu'il respecte la procédure décrite dans la FAQ (Foire Aux Questions) d'Oscaro.com.

Si l'article sous garantie est déjà monté sur le véhicule et qu'il semble avoir causé d'autres dysfonctionnements ayant entraîné des frais supplémentaires, le Client doit contacter le Service Client d'Oscaro.com et ne pas démonter le produit concerné.

Si l'article peut être démonté et renvoyé, il est impératif de mentionner avec la plus grande précision possible les éléments qui laissent à penser au Client que sa pièce est non-conforme ou qu'elle présente un vice caché. Pour cela, le Client utilisera le bon de retour Garantie qu'il trouvera sur Oscaro.com en se connectant à son compte ou encore par déclaration sur papier libre, qu'il joindra à son retour, avec :

  • ses coordonnées,

  • son numéro de commande,

  • la référence de l'article retourné,

  • la quantité,

  • l'immatriculation de son véhicule,

  • la date de 1ère mise en circulation,

  • le kilométrage au montage et au démontage,

  • les options spécifiques à ce véhicule (ABS, ESP, direction assistée, climatisation…),

  • la description détaillée du problème.

Attention, les garanties ne couvrent pas :

  • l'usure normale d'un produit (variable en fonction de la nature de la pièce),

  • les défauts et leurs conséquences liés à une erreur du Client résultant d'un emploi ou d'une installation non conforme aux spécifications de l'équipementier ou d'un stockage nuisible à la bonne conservation de la pièce,

  • les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation anormale du véhicule sur lequel a été montée la pièce ou non conforme à l'usage pour lequel il est destiné (utilisation du véhicule sur lequel la pièce est montée pour la compétition...),

  • les dommages résultants d'une cause externe (accident, foudre, fluctuation de courant…).

Dans toutes ces hypothèses, Oscaro.com ne saurait être tenu pour responsable du défaut de la pièce et des éventuels dommages occasionnés.
La prise en garantie est subordonnée à expertise de la cause de la non-conformité ou du vice invoqué. En fonction des situations, cette analyse sera réalisée auprès du fabricant (pièce démontée et retournée) ou par un expert agréé en automobile, mandaté par Oscaro.com qui se déplacera pour examen du véhicule.

Si toutes les conditions de prise en charge de la garantie sont réunies, Oscaro.com remboursera, remplacera ou réparera sans frais la pièce dans un délai maximum d'un mois. Au-delà de ce délai, la garantie sera considérée comme acceptée par Oscaro.com.

Oscaro.com rembourse les frais de port initiaux si l'article accepté en garantie est le seul de la commande initiale.

Oscaro.com recommande au Client de retourner son article par la Poste en Colissimo. Si le Client a engagé des frais pour retourner son article et si la prise en garantie est confirmée, le Client est invité à faire parvenir le justificatif des frais de son renvoi pour qu'Oscaro.com puisse procéder au remboursement, sur la base du tarif de La Poste Colissimo.

XIII Litige et responsabilité

Le présent contrat est soumis à la loi Française.

Oscaro.com ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu :

  • en cas de force majeure, telle que définie par les tribunaux,

  • en cas de faute du Client,

  • ou si cette inexécution est due au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat.

Oscaro.com ne saurait être tenu pour responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation des produits vendus sur le site Oscaro.com.

Oscaro.com adhère au système de médiation du commerce électronique et de la vente à distance (alternative au recours judiciaire).

En cas de contentieux, les tribunaux de Paris (France) seront compétents, mais le Client non professionnel pourra également se rapprocher de la juridiction de son domicile, située sur le territoire français.

XIV Protection des données personnelles

Oscaro.com est particulièrement attaché au respect des libertés individuelles. Oscaro.com s'engage à ne céder en aucun cas (vendre, échanger, louer, donner, prêter) à des tiers les informations concernant un Client, sauf accord exprès de sa part.

Ce site respecte le traitement des données personnelles de ses utilisateurs conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel.
Conformément à cette loi, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de toute information le concernant. Le Client peut exercer directement ce droit en adressant un e-mail à libertes@oscaro.com.

Des informations recueillies auprès du Client pourront être communiquées, de manière totalement sécurisée, à certains prestataires de services d'Oscaro.com pour l'exécution des tâches sous-traitées nécessaires à la gestion du compte du Client, de ses commandes et de ses paiements. Le Client est informé que cette communication est temporaire et strictement limitée à l'objet de la mission confiée au prestataire. Jamais une telle communication ne s'accompagne d'une autorisation donnée au prestataire d'exploiter ces données pour son propre compte.

Oscaro.com ne recueille des données nominatives que par l'intermédiaire du formulaire de commande. Les champs contenus dans ces formulaires ne sont pas tous à remplir de manière obligatoire. Oscaro.com ne demande au Client que les informations indispensables pour un traitement de qualité et un suivi attentif de la commande (nom, prénom, adresse, e-mail, téléphone). Les autres informations éventuellement demandées n'ont pour objet que d'apporter au Client des informations mieux adaptées à ses besoins (conseils personnalisés, offres promotionnelles…). Le Client est libre de ne pas les communiquer.

Lors du paiement par Carte Bancaire, le Client est directement dirigé vers le site sécurisé MERCANET appartenant à la banque BNP Paribas ou Be 2 Bill avec la banque Natixis et les informations déposées sur ce site ne sont jamais communiquées par ces organismes à Oscaro.com qui ne peut en avoir connaissance.

Les données enregistrées par Oscaro.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Oscaro.com et ses Clients.

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Dernière mise à jour le 9 décembre 2014

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